Environnement H.Q.A Haute Qualité de l'Atmosphère traitée par photocatalyse/UVc (3ème génération Flux Tangentiel) Démarche DDP : Dépollution Décontamination Protection du personnel
Marque expirée - Marque en non vigueur
Environnement H.Q.A Haute Qualité de l'Atmosphère traitée par photocatalyse/UVc (3ème génération Flux Tangentiel) Démarche DDP : Dépollution Décontamination Protection du personnel
ANEMO, SARL DEVEAU Pierre-alexandre
Numéro de dépôt :
3716735
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
Présentation de la marque Environnement H.Q.A Haute Qualité de l'Atmosphère traitée par photocatalyse/UVc (3ème génération Flux Tangentiel) Démarche DDP : Dépollution Décontamination Protection du personnel
Déposée le 26 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANEMO et DEVEAU Pierre-alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Environnement H.Q.A Haute Qualité de l'Atmosphère traitée par photocatalyse/UVc (3ème génération Flux Tangentiel) Démarche DDP : Dépollution Décontamination Protection du personnel »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANEMO domicilié(e) CD 42 LIEU DIT BEAUVERSANT - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et DEVEAU Pierre-alexandre domicilié(e) Le grand lierne - 26120 - CHATEAUDOUBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANEMO domicilié(e) CD 42 LIEU DIT BEAUVERSANT - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Environnement H.Q.A Haute Qualité de l'Atmosphère traitée par photocatalyse/UVc (3ème génération Flux Tangentiel) Démarche DDP : Dépollution Décontamination Protection du personnel est expirée depuis le 26 février 2020.
ANEMO, SARL - CD 42 LIEU DIT BEAUVERSANT - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France
DEVEAU Pierre-alexandre - Le grand lierne - 26120 - CHATEAUDOUBLE - France
ANEMO - CD 42 LIEU DIT BEAUVERSANT - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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